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Marques déposées par la société CNH Industrial Danmark A/S
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ROTAVATOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROTAVATOR
CNH Industrial Danmark A/S, Société régie selon les lois du Danemark

Numéro de dépôt :
1625377
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2030

Présentation de la marque ROTAVATOR

Déposée le 6 novembre 1990 par la société CNH Industrial Danmark A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTAVATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CNH Industrial Danmark A/S domicilié(e) 19 Roholmsvej, 2620 Albertslund - Danemark.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, M. POLVERARI Luca domicilié(e) 44, rue de la vallée, 2661 Luxembourg - Luxembourg.

La marque ROTAVATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROTAVATOR arrivera à expiration en date du 6 novembre 2030.

CNH Industrial Danmark A/S a également déposé les autres marques suivantes : HOWARD


CNH Industrial Danmark A/S, Société régie selon les lois du Danemark - 19 Roholmsvej, 2620 Albertslund - Danemark


Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, M. POLVERARI Luca - 44, rue de la vallée, 2661 Luxembourg - Luxembourg


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2000 n°2177395 - Publication au BOPI 2000-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 23 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519730 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2010 n°2444505 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-25

Inscription le 4 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707361 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-04

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2020 n°2754505 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-07-16

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